Mention légal

 

Le site www.albergrass.com (en avant, le «Website») est la propriété de Hijos de Cristóbal Albero S.A. (en avant, « Albergrass »), société inscrite au Registre du commerce d’Alicante, Volume 1144, Livre 499, Section 3ª, Folio 206, Page 11516, Inscription 1, avec numéro d’identification fiscale ESA03225513 et adresse à Calle Conquistador No. 27, 03450, Banyeres de Mariola (Alicante) – ESPAGNE.

 

Hijos de Cristóbal Albero S.A. vous donne la bienvenue et vous invite à lire attentivement les Conditions Générales d’Utilisation de ce Site Web (en avant, les « Conditions Générales d’Utilisation ») ces qui décrivent les termes et conditions qui seront applicables pour naviguer sur le site, de conformité avec ce qui est établit à la normative espagnole d’application. Bien qu’Albergrass puisse modifier ces Conditions d’Utilisation dans le futur, nous vous recommandons de les visiter périodiquement pour être bien informé des échanges.

 

Pour que l’utilisation du site web soit ajusté aux critères de transparence, clarté et simplicité l’entreprise informe a l’Usager que n’importe quel suggestion, doute ou demande sur les Conditions Générales d’Utilisation sera reçue et solutionnée en contactant avec Albergrass au numéro de téléphone 966567153, fax 965566185 ou à l’adresse mail: info@albergrass.es.

 

1.Objet

 

Albergrass fournit le contenu et les services qui sont disponibles sur le Site Web, qui sont sujets à ces Conditions Générales d’Utilisation, ainsi comme la politique pour le traitement de données personnels (en avant, la « Politique de Protection de Données ») . L’accès à ce Site Web ou son utilisation de n’importe quelle forme vous donne la qualification d’ »Usager » et cela signifie l’acceptation sans réserves de chacune et toutes ces Conditions Générales d’Utilisation, ayant Albergrass le droit à les modifier à n’importe quel moment. Par conséquence, il sera responsabilité de l’Usager de bien lire toutes les Conditions Générales d’Utilisation en vigueur à chaque moment que l’on accède à ce Site Web, et par ce raison si l’Usager n’est pas d’accord avec n’importe quel point il devra s’abstenir d’user ce Site Web.

 

De la même façon, il est averti que, dans quelques occasions, il sera possible d’établir des conditions particulaires pour l’utilisation sur le Site Web des contenus et/ou services spécifiques, l’utilisation de ces contenus ou services signifie l’acceptation des conditions particulaires spécifiques pour eux.

 

2.Services

 

À travers du Site Web, Albergrass offre aux Usagers la possibilité d’accéder à: (compléter services offris à travers du Site Web) (en avant les « Services »).

 

3.Priveacité et Traitement de Données

 

Quand pour accéder sur quelques contenus ou services soit nécessaire faciliter les données personnelles, les Usagers garantiront qu’ils sont vrais, exactes, authentiques et en vigueur. Albergrass donnera à ces donnés le traitement automatisé correspondant en fonction de son origine ou finalité, dans les termes indiqués sur la section de Politique de Protection de Données.

 

4.Propriété Industrielle et intellectuelle

 

L’Usager reconnait et accepte que tous les contenus qui sont montrés sur ce Site Web et spécialement, dessins, textes, images, logos, icones, boutons, software, dénominations commerciales, marques, ou n’importe quels d’autres signes susceptibles d’utilisation industriel et/ou commercial sont sujets au droits de Propriété Intellectuelle et toutes les marques, dénominations commerciales ou signes distinctifs, tous les droits de propriété industrielle et intellectuelle, sur les contenus et/ou n’importe quels d’autres éléments insérés sur le site, qui sont propriété exclusive d’Albergrass et/ou de troisièmes personnes, qui ont les droits exclusifs de son utilisation sur le trafic économique. C’est pour tout cela que l’Usager s’engage à ne pas reproduire, copier, distribuer, mettre à disposition ou de n’importe quelle autre forme communiquer publiquement, transformer ou modifier ces contenus, en maintenant indemne à Albergrass de n’importe quelle réclamation qui verse de ne pas accomplir ces obligations. Dans aucun cas l’accès sur le Site Web veut dire aucun type de renonce, transmission, licence ou cession totale ou partiale des droits, sauf que le contraire soit établit. Les présentes Conditions Générales d’Utilisation du Site Web ne donnent pas aux Usagers d’autres droits d’utilisation, altération, exploitation, reproduction, distribution ou communication publique du Site Web et/ou de ses Contenus différents de ces qui sont expressément tenues en compte. N’importe quelles autres formes d’utilisation ou exploitation de n’importe quels droits seront sujets d’être premièrement et expressément autorisés par Albergrass ou la troisième personne qui soit titulaire des droits affectés.

 

Les contenus, textes, photographes, dessins, logos, images, programmes d’ordinateur, codes fontaine et en général n’importe quel création intellectuelle existante sur ce site, ainsi comme le seul site dans son ensemble, come œuvre artistique multimédia, sont protégés comme droits d’auteur par la législation en matière de propriété intellectuelle. Albergrass est le titulaire des éléments qui forment le dessin graphique du Site Web, les menus, les boutons de navigation, les code HTML, les textes, les images, les textures graphiques et n’importe quel autre contenu du Site Web ou, en tout cas il dispose de la correspondante autorisation pour l’utilisation de ces éléments. Le contenu disposé dans le Site Web ne pourra pas être reproduit ni partiellement, ni entier, il ne pourra pas être ni transmis, ni enregistré par aucun système de récupération de l’information, par aucune forme ou par aucun moyen, sauf qu’il soit premièrement autorisé par écrit dès l’Entité avant nommé.

 

De la même façon el est interdit de supprimer, éviter et/ou manipuler le « copyright » ainsi comme les dispositifs techniques de protection, ou n’importe quels mécanismes d’information que les contenus puissent avoir. L’Usager de ce Site Web s’engage à respecter les droits nommés et à éviter n’importe quel actuation qui puisse les endommager, en ayant Albergrass dans tout cas l’exercice de tous les moyens ou action légales correspondants pour la défense de ses droits légitimes de propriété intellectuelle et industrielle.

 

5.Obligations et Responsabilités de l’Usager du Site Web

 

L’Usager s’engage à:

 

a) Utiliser d’une forme adéquate et licite le Site Web et les contenus et services de la même, de conformité à:

(i) la législation applicable à chaque moment;
(ii) les Conditions Générales d’Utilisation du Site Web;
(iii) la moral et les bonnes habitudes généralement acceptés et
(iv) l’ordre public.

 

b) Se fournir de tous les moyens techniques qu’il soit nécessaire pour accéder au Site Web.

 

c) Faciliter de l’information vraie pour remplir les données personnelles des formulaires contenus dans le Site Web et les maintenir actualisées toujours, pour que à chaque moment ces données soient correspondantes à l’Usager. L’Usager deviendra le seul responsable des manifestations faux ou inexactes qu’il indique, et des dégâts causés à Albergrass ou à troisièmes personnes par de l’information donnée.

 

Malgré ce qui est établit dans le point antérieur l’Usager doit aussi s’abstenir de:

 

a) Faire un usage non autorisé ou frauduleux du Site Web et/ou des contenus pour un but ou avec un effet illicite, interdite sur ces Conditions Générales d’Utilisation, lessifs aux droits et intérêts de troisièmes personnes, ou qui puissent par n’importe quelle forme endommager, rendre inutilisable, surcharger, ennuyer ou empêcher l’utilisation normal des services ou des documents, fichiers, et n’importe quel type de contenu stocké à n’importe quel matériel informatique.

 

b) Accéder ou essayer d’accéder aux ressources ou areas restreintes du Site Web, sans avoir les conditions exigées pour cet accès.

 

c) Provoquer dommage aux systèmes physiques ou logiques du Site Web, leurs fournisseurs, ou troisièmes personnes.

 

d) Introduire et diffuser sur le net des virus informatiques ou n’importe quels autres systèmes physiques ou logiques qui soient susceptibles d’endommager les systèmes physiques ou logiques d’Albergrass, ses fournisseurs ou troisièmes personnes.

 

e) Essayer d’accéder, utiliser et/ou manipuler les donnés d’Albergrass, troisièmes fournisseurs ou d’autres Usagers.

 

f) Reproduire ou copier, distribuer, permettre l’accès au public à travers de n’importe quelle modalité de communication publique, transformer ou modifier les contenus, sauf qu’il y ait l’autorisation du titulaire des droits correspondants ou qu’il soit permis légalement.

 

g) Supprimer, occulter ou manipuler les notes sur droits de propriété intellectuelle ou industrielle et le reste de données d’identification des droits d’Albergrass ou de troisièmes personnes incorporés aux contenus ainsi comme de dispositifs techniques de protection ou n’importe quel mécanisme d’information qui puisse s’insérer dans les contenus.

 

h) Obtenir et essayer d’obtenir les contenus par des moyens ou procédés différents de ces qui, selon le cas, soient mis à disposition pour cet effet ou soient expressément indiqués sur les pages web où l’on trouve des contenus, ou en général, de ces qui sont habituellement utilisés sur Internet pour n’avoir pas de risque de dommage ou inutilisation du site web et/ou des contenus.

 

i) En particulier, et à titre seulement indicatif et non exhaustif, l’Usager s’engage à ne pas transmettre, diffuser ou mettre à disposition de troisièmes personnes des informations, données, contenus, messages, graphiques, dessins, fichiers de son et/ou image, photographes, enregistrements, software et, en général, n’importe quel type de matériel qui:

(i) Soit contraire, méprise ou attente par n’importe quelle forme aux droits fondamentaux et aux libertés publiques reconnues constitutionnellement, dans des Traités Internationaux et dans le reste de la législation en vigueur.
(ii) Introduise, incite ou promeuve des actuations délictueuses, infamantes, diffamatoires, violentes ou, en général, contraires à la loi, à la moral, aux bonnes habitudes généralement acceptées ou à l’ordre public.
(iii) Introduise, incite ou promeuve des actuations, attitudes ou esprits discriminatoires à raison de sexe, race, religion, créances, âge ou condition.

(iv) Incorpore, mette à disposition ou permette d’accéder au produits, éléments, messages et/ou services délictueux, violents, offensifs, nocifs, infamants ou, en général, contraires à la loi, à la moral et aux bonnes habitudes généralement acceptées ou à l’ordre public.
(v) Introduise ou puisse induire à un état d’anxiété ou peur inacceptables.
(vi) Introduise ou incite à être impliqué dans des pratiques dangereuses ou nocives pour la santé et l’équilibre psychique.
(vii) Se trouve protégé par la législation en matière de protection intellectuelle ou industrielle appartenant à Albergrass ou aux troisièmes personnes sans que l’usage que l’on prétende faire soit autorisé.
(viii) Soit contraire à l’honneur, l’intimité personnel et familier ou à l’image même des personnes.
(ix) Constitue n’importe quel type de publicité.
(x) Inclue n’importe quel type de virus ou programme qui empêche le fonctionnement normal du Site Web.

 

Si pour accéder sur quelques services et/ou contenus du Site Web l’on est fournit d’un mot de passe, l’on est obligé de l’utiliser d’une façon appliquée, en le gardant toujours en secret. Par conséquent, vous serez le responsable de le garder correctement et confidentiellement, en s’engageant à ne pas le céder aux troisièmes personnes, de forme temporelle ou permanente, ni à permettre l’accès aux services et/ou contenus par d’autres personnes. De la même façon, il est obligé de notifier à Albergrass n’importe quel fait qui pusse supposer un usage mauvais du mot de passe, par exemple, s’il a été volé, perdu, ou quelqu’un a accédé sans autorisation, pour la annulation immédiate. Par conséquence, pendant que cette notification ne soit pas effectué, Albergrass demeurera exempte de n’importe quel responsabilité qui puisse dériver d’un mauvais usage du mot de passe, en étant votre responsabilité sur n’importe quel usage illicite des contenus et/ou services du Site Web par n’importe quel troisième personne illégitime.

 

Si d’une façon négligente ou mauvaise n’importe quelle obligation établie dans ces Conditions Générales d’Utilisation n’est pas respecté, vous répondriez pour tous les dommages et intérêts qui puissent dériver sur Albergrass.

 

6.Responsabilités

 

Albergrass ne garante pas l’accès continué, ni la correcte visualisation, décharge ou utilité des éléments et informations contenues sur des pages Albergrass, qui peuvent être empêchés, gênés ou interrompus par des facteurs ou circonstances qui sont hors de son control.

 

Albergrass n’est pas responsable des décisions qui puissent être adoptés comme conséquence de l’accès aux contenus ou des informations offris.

 

Albergrass pourra interrompre le service ou résoudre d’une façon immédiate la relation avec l’Usager s’il détecte que l’usage de son Site Web ou de n’importe quel des services offris sur le même sont contraires à ces Conditions Générales d’Utilisation. Albergrass n’est pas responsable des dommages, pertes, réclamations ou dépenses dérivés de l’usage du Site Web. Uniquement il sera responsable d’éliminer, le plus tôt possible, les contenus qui puissent générer ces dommages, toujours quand il soit notifié. Spécialement il ne sera pas responsable des dommages qui puissent dériver, parmi d’autres:

 

(i) des interférences, interruptions, erreurs, omissions, pannes de téléphone, retards, blocages ou déconnexions du fonctionnement du système électronique, dus aux défaillances, surcharges et erreurs des réseaux de télécommunication, ou par n’importe quel autre cause aliène au control d’Albergrass.
(ii) des intromissions illégitimes par l’usage de programmes mauvais de n’importe quel type et à travers de n’importe quel moyen de communication, comme par exemple virus informatiques ou n’importe quels d’autres.
(iii) abuser illicitement ou inadéquatement du Site Web.
(iv) des erreurs de sécurité ou navigation produits par un fonctionnement mauvais du navigateur ou par l’usage de versions pas actualisés. Les administrateurs d’Albergrass réservent le droit pour retirer, total ou partialement, n’ importe quel contenu ou information présente dans le Site Web pour eux-mêmes.

 

Albergrass exclue n’importe quel responsabilité pour les dommages de n’importe quel type qui puissent êtres dus à la mauvaise utilisation des services de livre disposition et usages des Usagers du Site Web. De la même façon, Albergrass reste exonéré de n’importe quelle responsabilité pour des contenus et des informations qui puissent être reçues par conséquence des formulaires pour remplir des données, en étant les mêmes uniquement pour la prestation des services de demandes et doutes. D’autre coté, si l’on a causé des dommages pour l’utilisation illicite ou incorrecte de ces services, Albergrass pourra réclamer contre l’Usager pour les dommages causés.

 

Vous défendrez, indemniserez, et maintiendrez Albergrass indemne devant de n’importe quels dommages et intérêts qui puissent dériver des réclamations, actions ou demandes de troisièmes personnes comme conséquence de son accès ou usage du Site Web. De la même façon, vous êtes obligé à indemniser à Albergras devant de n’importe quels dommages et intérêts qui puissent dériver de l’usage de votre part de « robots », « spiders », « crawlers » ou des outils similaires employés pour obtenir ou extraire des données ou de n’importe quel autre actuation par votre part qui impose une charge non raisonnable pour le fonctionnement du Site Web.

 

7.Hyperliens

 

L’Usager est obligé à ne pas reproduire d’aucune façon, pas même moyennant un hyperlien le Site Web d’Albergrass, ainsi comme aucun contenu, au moins qu’il y ait une autorisation expresse et par écrit d’Albergrass.

 

Le Site Web d’Albergrass inclue des liens sur d’autres sites web gérés par des troisièmes personnes, avec le but de faciliter l’accès de l’Usager à l’information sur des entreprises qui sont collaboratrices et/ou sponsor. De conformité avec cela, Albergrass n’est pas responsable du contenu de ces sites web, et il n’est pas non plus un garant ni/ou un offrant des services et/ou information qui puissent être offris pour des troisièmes personnes à travers de ces liens.

 

L’Usager est accordé d’un droit limité, révocable et non exclusif pour créer des liens sur de la page principal du Site Web exclusivement pour un usage privée et non commercial. Les sites web qui incluent un lien sur notre Site Web

 

(i) ne pourront pas faire comprendre qu’Albergrass recommande ces site web ou leurs services ou produits;
(ii) ne pourront pas dénaturer sa relation avec Albergrass, ni affirmer qu’Albergrass a autorisé ce lien, ni inclure des marques, des dénominations, noms commerciales, logos ou d’autres signes distinctifs d’Albergrass;
(iii) ne pourront pas inclure des contenus qui puissent être considérés de mauvais goût, obscènes, offensifs, controversés, qui incitent à la violence ou la discrimination à raison de sexe, race ou religion, contraires à l’ordre public ou illicites;
(iv) ne pourront pas avoir aucun lien sur n’importe quelle page du Site Web différente de la principale;
(v) devront avoir un lien sur l’adresse exacte du Site Web, sans consentir que le Site Web qui ait le lien reproduise le Site Web comme une partie de ce web même ou sur un de ses « frames » ou créer un « browser sur n’importe quelle page du Site Web. Albergrass pourra solliciter, dans n’importe quel moment, que n’importe quel lien sur le Site Web soit éliminé, et immédiatement l’on devra procéder à l’élimination. Albergrass ne peut pas surveiller de l’information, des contenus, des produits ou services facilités sur d’autres sites web qui aient établis des liens sur le Site Web.

 

Par conséquence, Albergrass n’assume pas aucun type de responsabilité par n’importe quel aspect relatif à ces sites web.

 

8.Protection de données

 

Pour user quelques Services, les Usagers devront fournir premièrement quelques données personnelles. Pour cela, Albergrass fera un traitement automatisé les Données Personnelles par rapport à la Loi 15/1999 de 13 décembre de Protection de Données Personnelles et le RD de développement 1720/2007. Pour cela, l’Usager peut accéder à la politique suivi pour le traitement des données personnelles ainsi comme à l’établissement des buts premièrement établis, à ce qui est disposé dans les conditions définies sur la Politique de Protection de Données qui sont présentés sur le Site Web.

 

9.Cookies

 

Albergrass se réserve le droit d’utiliser la technologie « cookie » » dans le Site Web avec le but de vous reconnaître comme un Usager fréquent et personnaliser l’usage que vous faites du Site Web par la sélection de votre langue ou des contenus plus désirés ou spécifiques. Les « cookies » utilisés par le Site Web, ou la troisième personne qui agisse en son nom, seront associés uniquement à un usager anonyme et son ordinateur, et ils ne fourniront pas les données personnelles de l’usager.

 

Les cookies sont des fichiers envoyés par un navigateur à travers d’un serveur Web pour enregistrer la navigation de l’Usager sur le Site Web, quand l’Usager permette sa réception. Au même temps vous pourrez éliminer les « cookies » en consultant des instructions d’usage de votre navigateur.

 

Grâce aux cookies il est possible qu’Albergrass reconnaisse le navigateur de l’ordinateur utilisé par l’Usager avec le but de faciliter des contenus et offrir les préférences de navigation ou publicitaires selon le profil démographique de l’Usager, ainsi comme pour mesurer le nombre de visites et paramètres de trafic, contrôler le progrès et le nombre d’entrées.

 

10.Durée et terminaison

 

La prestation du service de ce Site Web et des autres services ont en principe une durée indéfinie. Néanmoins, Albergrass pourra terminer ou suspendre n’importe quel des services du portail. Quand il soit possible Albergrass communiquera la terminaison ou suspension de la prestation du service déterminé.

 

11.Déclarations et Garanties

 

En général, les contenus et services offris sur le Site Web ont un caractère informatif. Par conséquent, quand Albergrass offre des contenus, il ne donne pas de garanties ni déclarations par rapport aux contenus et services offris sur le Site Web, en incluent par exemple, garanties d’être licite, fiable, utile, vrai, exacte ou commercial, sauf que par loi ces déclarations et garanties ne peuvent pas être exclues.

 

12.Force majeur

 

Albergrass ne sera pas responsable en tous cas de l’impossibilité de prêter service, si c’est dû à des interruptions prolongées de la distribution électrique, lignes de télécommunications, conflits sociaux, grèves, rébellions, explosions, inondations, actuations ou omissions du Gouvernement, et en général toutes les suppositions de force majeur ou fortuites.

 

13.Résolution de controverses. Loi applicable et juridiction

 

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation, ainsi comme le Site Web, seront en vigueur avec la législation espagnole. N’importe quelle controverse sera résolue par des tribunaux d’Alcoi – Alicante – ESPAGNE.

 

Si n’importe quelle stipulation de ces Conditions Générales d’Utilisation est non exigible ou nulle en vertu de la législation applicable ou comme conséquence d’une résolution judiciaire ou administrative, cette non exigibilité ou nullité ne fera pas que ces Conditions Générales d’Utilisation résultent non exigibles ou nulles par son ensemble. Dans ces cas, Albergrass procédera à la modification ou substitution de cette stipulation par une autre qui soit valable et exigible, et que, dans la mesure du possible, réussie l’objet et la prétention réfléchis à l’stipulation originale.